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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KONTRON MEDICAL
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ML BASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ML BASE
KONTRON MEDICAL, SAS

Numéro de dépôt :
3813562
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2021
ML BASE de KONTRON MEDICAL

Présentation de la marque ML BASE

Déposée le 10 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KONTRON MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ML BASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KONTRON MEDICAL domicilié(e) 10 rue de Témara - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KONTRON MEDICAL domicilié(e) 10 rue de Témara - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.

La marque ML BASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ML BASE est expirée depuis le 10 mars 2021.

KONTRON MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : VETSON , ICFM , MM8 , SONEO VET


KONTRON MEDICAL, SAS - 10 rue de Témara - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France


KONTRON MEDICAL - 10 rue de Témara - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.